Conseil Municipal du 10 décembre 2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra , pour des raisons sanitaires, salle du Clos Paisible, le vendredi 10 décembre 2021 à 20h30.

En voici l’ordre du jour :

1) Installation d’un nouveau conseiller municipal

2) Modification de la composition des commissions municipales

3) Exécution du marché de travaux portant construction d’une école maternelle et aménagement paysager d’une cour de récréation – renonciation à l’application des pénalités de retard

4) Avenant n° 1 au marché de prestations de services pour l’exploitation du service d’assainissement collectif de la commune

5) Autonomie financière du budget annexe « assainissement collectif »

6) Budget communal – dépréciation des créances douteuses

7) Budget communal – Décision Modificative de Virements de Crédits n° 2

8) Désignation d’un emplacement pour l’installation d’un kiosque à pizzas sur la commune 

9) Convention de participation financière entre la commune et la Communauté de Communes Val d’Ille-Aubigné dans le cadre de la convention de mission de Délégué à la Protection des Données mutualisée du Centre de gestion d’Ille-et-Vilaine

10) Communauté de Communes Val d’Ille-Aubigné : règlement intérieur du réseau des médiathèques du Val d’Ille-Aubigné

11) Ouvertures exceptionnelles des commerces de détail et des concessions automobiles les dimanches en 2022

12) Déclarations d’Intention d’aliéner

13) Compte rendu des délégations du maire

14) Divers : tarification sociale des cantines ; collège de rattachement des enfants de la commune à la rentrée 2022

Vérifiez également

Procès verbal du Conseil Municipal du 08 juillet 2021

Voici, en cliquant ici, le procès verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2021.