Conseil municipal du 12 juillet 2019
16 septembre 2019
Publications municipales
72 Lectures
Ordre du jour du conseil municipal du 12 juillet 2019 :
- Délibération n°2019-68 : Travaux de sécurisation du passage à niveau n°13 – Avenant n°1 au marché attribué à l’entreprise Eiffage Route
- Délibération n°2019-69 : Travaux de sécurisation du passage à niveau n°13 – Avenant n°1 à la convention n° 001C2019 conclue avec le Département pour la réalisation de travaux portant sur les aménagements de voiries en agglomération et au niveau du carrefour de la RD221 et de la RD83
- Délibération n°2019-70 : Travaux de sécurisation du passage à niveau n°13 – Convention portant autorisation de la commune à occuper et à utiliser un bien immobilier appartenant à SNCF Réseau
- Délibération n°2019-71 : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une école maternelle et l’aménagement paysager de la cour de récréation – Avenant n°2
- Délibération n°2019-72 : Ecole privée sous contrat d’association – Participation aux frais de fonctionnement pour l’année 2019
- Délibération n°2019-73 : Participation financière pour les élèves de l’école publique rédiant à Aubigné – Année scolaire 2017-2018
- Délibération n°2019-74 : Communauté de communes Val d’Ille-Aubigné – Demande de fonds de concours pour l’année 2019
- Délibération n°2019-75 : Convention avec la Communauté de communes Bretagne Romantique pour l’utilisation du centre aquatique « Aquacia »
- Délibération n°2019-76 : Braderie de la bibliothèque – Fixation du prix de vente des livres
- Délibération n°2019-77 : Dénomination de la nouvelle rue située entre la zone d’activités et la rue des usines
- Délibération n°2019-78 : Régularisation de chemins communaux au lieu-dit « La Provotais » – Vente d’une parcelle communale
- Délibération n°2019-79 : Déclaration d’intention d’aliéner
- Compte-rendu des délégations du maire
- Divers
1°) Signalement de comportements agressifs à proximité du terrain multisports
2°) Règlement applicable au terrain multisports
3°) Vols sur la commune
4°) Construction d’une école maternelle et aménagement paysager de la cour de récréation
5°) Fresque sur le mur extérieur de l’école publique
6°) Prochain conseil municipal
