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Conseil municipal du 13 septembre 2019

Ordre du jour du conseil municipal du 13 septembre 2019 :

  1. Délibération n° 2019-80 : construction d’une école maternelle et aménagement paysager de la cour de récréation – souscription d’une assurance dommages ouvrage
  2. Délibération n° 2019-81 : attribution d’une subvention au CCAS pour 2019
  3. Délibération n° 2019-82 : demande de subvention pour la bibliothèque municipale au titre du volet 3 du contrat départemental de territoire pour l’année 2020
  4. Délibération n° 2019-83 : redevance d’occupation du domaine public due par GRDF pour l’année 2019
  5. Délibération n° 2019-84 : redevance d’occupation du domaine public due par Orange pour l’année 2019
  6. Délibération n° 2019-85 : école privée sous contrat d’association – participation aux frais de fonctionnement pour l’année 2020
  7. Délibération n° 2019-86 : participation financière pour les élèves de l’école publique résidant à Aubigné – année scolaire 2018-2019
  8. Délibération n° 2019-87 : mise en réseau des bibliothèques – gratuite pour les usagers des bibliothèques du Val d’Ille-Aubigné
  9. Délibération n° 2019-88 : budget communal – décision modificative de virement de crédits n° 2
  10. Délibération n° 2019-89 : admission de titres en créances éteintes
  11. Délibération n° 2019-90 : déclaration d’intention d’aliéner
  12. Délibération n° 2019-91 : déclaration d’intention d’aliéner
  13. Délibération n° 2019-92 : déclaration d’intention d’aliéner
  14. Délibération n° 2019-93 : déclaration d’intention d’aliéner
  15. Délibération n° 2019-94 : déclaration d’intention d’aliéner
  16. Compte-rendu des délégations du maire
  17. Divers
    1. Sécurisation du Passage à Niveau n° 13 : problème de calage de la signalisation lumineuse tricolore
    2. Ralentisseurs rue des Ecoles et route d’Aubigné
    3. Rapport d’activités 2018 de la Communauté de Communes Val d’Ille-Aubigné
    4. Casernement des pompiers
    5. Désignation d’un élu intéressé pour participer au groupe de travail « Valorisation des déchets-biodiversité » (Communauté de Communes Val d’Ille-Aubigné)
    6. Projet de maison de santé pluriprofessionnelle
    7. Affaire commune de Montreuil-sur-Ille/Mme GOUPIL
    8. Personnel communal
    9. Extension de la station d’épuration : dossier Loi sur l’eau
    10. ZAC des Ecluses
    11. Eclairage public rue des Cheminées
    12. Prochain Conseil municipal

 

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Conseil municipal du 12 juillet 2019

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