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Conseil municipal du 14 septembre 2018
5 novembre 2018
Publications municipales
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Ordre du jour du conseil municipal du 14 septembre 2018 :
- Réhabilitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées rue du Clos Gérard : attribution du marché.
- Travaux de sécurisation du PN phase 1 : attribution du marché.
- Travaux de sécurisation du PN 13 phase 2 : validation de l’avant-projet.
- Mise en accessibilité des ERP de la commune – phase 1 : choix du maître d’oeuvre.
- Modification des commissions municipales.
- CCVIA – Elaboration du PLUi : débat sur les orientations générales du PADD.
- CCVIA : Validation de l’inventaire bocager.
- CCVIA : Désignation d’un élu référent au groupe de travail SPANC.
- Redevance d’occupation du domaine public de GRDF pour l’année 2018.
- Redevance d’occupation du domaine public d’Orange pour l’année 2018.
- Acceptation de la dotation 2018 du produit des amendes de police.
- Mise à jour de la longueur de la voirie communale.
- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – Année 2017.
- Modification des tarifs municipaux de l’APS matin et soir pour l’année scolaire 2018-2019.
- Demande de subvention exceptionnelle de l’association Montreuil-sur-Ille-VTT.
- Déclarations d’intention d’aliéner
- Compte-rendu des délégations du maire.
- Divers.

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