Conseil municipal du 14 septembre 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 14 septembre 2018 :

1. Réhabilitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées rue du Clos Gérard : attribution du marché.
2. Travaux de sécurisation du PN phase 1 : attribution du marché.
3. Travaux de sécurisation du PN 13 phase 2 : validation de l’avant-projet.
4. Mise en accessibilité des ERP de la commune – phase 1 : choix du maître d’oeuvre.
5. Modification des commissions municipales.
6. CCVIA – Elaboration du PLUi : débat sur les orientations générales du PADD.
7. CCVIA : Validation de l’inventaire bocager.
8. CCVIA : Désignation d’un élu référent au groupe de travail SPANC.
9. Redevance d’occupation du domaine public de GRDF pour l’année 2018.
10. Redevance d’occupation du domaine public d’Orange pour l’année 2018.
11. Acceptation de la dotation 2018 du produit des amendes de police.
12. Mise à jour de la longueur de la voirie communale.
13. Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – Année 2017.
14. Modification des tarifs municipaux de l’APS matin et soir pour l’année scolaire 2018-2019.
15. Demande de subvention exceptionnelle de l’association Montreuil-sur-Ille-VTT.
16. Déclarations d’intention d’aliéner
17. Compte-rendu des délégations du maire.
18. Divers.