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Conseil municipal du 17 janvier 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 17 janvier 2020 :

  1. Délibération n° 2020-1 : Marché portant réalisation d’une mission d’étude sanitaire du clocher de l’église paroissiale ainsi que réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux consécutifs au diagnostic : affermissement de la tranche conditionnelle
  2. Délibération n° 2020-2 : Construction de 14 logements square du Clos paisible par Espacil habitat : demande de concession pour autoriser la réalisation de 5 places de stationnement en dehors la parcelle objet du permis de construire
  3. Délibération n° 2020-3 : Cession d’une bande de terre à Bretagne Solutions Logistiques suite à la création de la rue des Cheminées
  4. Délibération n° 2020-4 : Dénomination de la voie desservant la zone d’activité du Stand
  5. Délibération n° 2020-5 : Déclaration d’intention d’aliéner
  6. Délibération n° 2020-6 : Déclaration d’intention d’aliéner
  7. Délibération n° 2020-7 : Déclaration d’intention d’aliéner
  8. Compte-rendu des délégations du maire
  9. Divers
    1. Communauté de Communes Val d’Ille-Aubigné : Désignation d’un ou deux conseillers municipaux pour participer aux ateliers organisés dans le cadre de l’audit sur la gouvernance
    2. Fusion des SMICTOM d’Ille-et-Rance et des Forêts : SMICTOM Valcobreizh depuis le 01/01/2020
    3. Travaux de sécurisation du Passage à Niveau n° 13 (PN 13) : Installation des radars de détection sur les feux tricolores
    4. ZAC des écluses : Démarrage des travaux
    5. Demande de M. LEGAVRE Jean-Pierre
    6. Pôle d’Echange Multimodal de la gare (PEM)
    7. Stationnement
    8. Prochain conseil municipal

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