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Conseil municipal du 17 mai 2019

Ordre du jour du conseil municipal du 17 mai 2019 :

  1. Démission de M. Huchet Gabriel et installation d’un nouveau conseiller municipal
  2. Actualisation du zonage d’assainissement PLUi Val d’Ille-Aubigné – Rapport et enquête publique
  3. Avis sur le PLUi Val d’Ille-Aubigné
  4. Avis sur le projet modifié du site Natura 2000 des étangs du canal d’Ille-et-Rance
  5. Avis sur le plan climat air-énergie territorial de la communauté de communes du Val d’Ille-Aubigné
  6. Déclassement de la parcelle AD 395, voie communale square du Clos paisible
  7. Aménagement et sécurisation de l’entrée de bourg route de Feins (RD 12) : validation de l’avant-projet – nouvelle délibération suite à une erreur matérielle dans la délibération n°2018-96
  8. Aménagement et sécurisation de l’entrée de bourg route de Feins (RD 12) : plan de financement et demande de subvention – nouvelle délibération suite à une erreur matérielle dans la délibération n°2018-97
  9. Acquisition de la parcelle AD 171 rue des écoles
  10. Régularisation du chemin du Botrel – échange et vente
  11. Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une école maternelle et l’aménagement paysager de la cour de récréation – avenant n°1
  12. Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction d’une école maternelle et l’aménagement paysager de la cour de récréation – avenant n°1
  13. Maîtrise d’oeuvre pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public – avenant n°1
  14. Réhabilitation des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées rue du Clos Gérard – avenant n°1 de l’entreprise Lemée TP
  15. Implantation d’un terrain multisports – avenant n°1 au lot n°1 « Terrassement »
  16. Renouvellement du dispositif argent de poche pour l’été 2019
  17. Présentation du rapport sur le projet de maison de santé pluriprofessionnelle
  18. Evolution du bureau de poste de Montreuil-sur-Ille
  19. Règlement relatif à l’utilisation du terrain multisports
  20. Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
  21. Déclarations d’intention d’aliéner
  22. Compte rendu des délégations de maire
  23. Mise en réseau des bibliothèques
  24. Divers

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