Conseil municipal du 27 février 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 27 février 2018 :

1. Construction d’une école maternelle : validation de l’avant-projet définitif ;
2. Construction d’une école maternelle : plan de financement prévisionnel et demande de subvention ;
3. Subvention à l’école publique – année 2018 ;
4. Ecole privée sous contrat d’association – participation aux frais de fonctionnement pour l’année 2018 ;
5. Participation financière pour les élèves de l’école publique résidant à Aubigné ;
6. Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police ;
7. Subvention aux associations – année 2018 ;
8. Enquête publique société SOGETRAP : avis sur le renouvellement et l’extension de l’exploitation de la carrière du Tertre Gautier ;
9. Communauté de communes du Val d’Ille-Aubigné : avis sur le rapport de la commission locale des charges transférées ;
10. Fixation du prix de vente des fauteuils et de l’enseigne de l’ancien cinéma l’Armor ;
11. Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – année 2016 ;
12. Déclarations d’intention d’aliéner ;
13. Compte-rendu des délégations du maire ;
14. Divers.