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Conseil municipal du 27 février 2018
17 avril 2018
Publications municipales
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Ordre du jour du conseil municipal du 27 février 2018 :
- Construction d’une école maternelle : validation de l’avant-projet définitif ;
- Construction d’une école maternelle : plan de financement prévisionnel et demande de subvention ;
- Subvention à l’école publique – année 2018 ;
- Ecole privée sous contrat d’association – participation aux frais de fonctionnement pour l’année 2018 ;
- Participation financière pour les élèves de l’école publique résidant à Aubigné ;
- Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police ;
- Subvention aux associations – année 2018 ;
- Enquête publique société SOGETRAP : avis sur le renouvellement et l’extension de l’exploitation de la carrière du Tertre Gautier ;
- Communauté de communes du Val d’Ille-Aubigné : avis sur le rapport de la commission locale des charges transférées ;
- Fixation du prix de vente des fauteuils et de l’enseigne de l’ancien cinéma l’Armor ;
- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – année 2016 ;
- Déclarations d’intention d’aliéner ;
- Compte-rendu des délégations du maire ;
- Divers.

Vérifiez également
Le Montreuil-infos de Juin 2021 est consultable ici. Bonne lecture.