Accueil / Vie municipale / Publications municipales / Conseil municipal du 28 juin 2019

Conseil municipal du 28 juin 2019

Ordre du jour du conseil municipal du 28 juin 2019 :

  1. Délibération n° 2019-53 : Retrait des délégations à une adjointe – Décision sur son maintien dans ses fonctions d’adjointe au maire
  2. Délibération n° 2019-54 : Réalisation d’un emprunt pour financer les opérations d’investissement de la commune
  3. Délibération n° 2019-55 : Aménagement urbain et paysager de la rue du Clos Gérard (secteur 1) – Attribution des lots
  4. Délibération n° 2019-56 : Communauté de communes Val d’Ille-Aubigné – Transfert de la compétence Assainissement
  5. Délibération n° 2019-57 : Vente de l’ancienne marbrerie et des anciens Tanins Rey
  6. Délibération n° 2019-58 : Maison de santé pluriprofessionnelle – Lieu d’implantation et modalités de mise en oeuvre du programme
  7. Délibération n° 2019-59 : Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
  8. Délibération n° 2019-60 : Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique principal 2me classe et d’un emploi d’adjoint technique
  9. Délibération n° 2019-61 : Budget communal – Décision modificative de virement de crédits n°1
  10. Délibération n° 2019-62 : Subvention de fonctionnement à l’école publique – Année 2019
  11. Délibération n° 2019-63 : Accueil de loisirs 2019 – Subvention à l’association Familles Rurales de la Vallée (Andouillé-Neuville)
  12. Délibération n° 2019-64 : Attribution d’une subvention aux Restos du Coeur dans le cadre de l’opération « Pasta pomme »
  13. Délibération n° 2019-65 : Réparation du clocher de l’église – Lancement d’une souscription publique
  14. Délibération n° 2019-66 : Matériels-ustentiles de cuisine-vaisselle mis à la disposition des locataires de la salle des fêtes – Tarification en cas de perte ou de déterioration
  15. Délibération n° 2019-67 : Déclaration d’intention d’aliéner
  16. Compte-rendu des délégations du maire
  17. Divers
    1°) Maison des associations
    2°) Construction de l’école maternelle aménagement paysager de la cour de récréation
    3°) Affaire commune de Montreuil-sur-Ille/Mme Goupil
    4°) Distributeur Automatique de Billets (DAB) sur la commune
    5°) Prochain conseil municipal

 

Vérifiez également

Conseil municipal du 12 juillet 2019

Retrouvez le compte-rendu du conseil municipal du 12/07/2019.