Tarifs municipaux

Pour 2018, l’abonnement annuel au bulletin municipal est fixé à 17,66 €.

Hors-commune

Encart 18X20	728 €
Encart 18X16	485 €
Encart 18X8	377 €
Encart 18X4	122 €
Encart 9X8	122 €
Encart 9X4	91 €

Commune

Encart 18X20	437 €
Encart 18X16	327 €
Encart 18X8	246 €
Encart 18X4	71 €
Encart 9X8	71 €
Encart 9X4	42 €

Le stationnement des commerces ambulants sur le domaine communal est facturé 28,56 €.

Le droit de place à acquitter pour le marché ayant lieu du lundi au dimanche sur la place Rébillard est fixé à 5,24 €.

TYPES DE LOCATION	Montreuil-sur-Ille		Hors commune (réservation < 6 mois)
	Associations	Familles
Activité associative sans repas	82 €		149 €
Vin d’honneur	82 €		149 €
Journée	186 €	250 €	452 €
2 journées consécutives	408 €		637 €
Forfait chauffage	33 €
Commerciale (salle des fêtes)	206 €
Chaises rouges	30 € pour le lot + 30 € de caution
Tables en bois + bancs	30 € de caution

Coût du chauffage : inclus dans le tarif entre le 1^er novembre et le 30 avril.

La caution de la salle des fêtes est fixée à 311 €.

Si lors de l’état des lieux il est constaté que la vaisselle ou la salle sont rendus anormalement sale, un forfait supplémentaire de 20 €/heure passée en nettoyage sera facturé au locataire.

Le matériel de sonorisation est mis à disposition gratuitement sur demande lors de la location de la salle des fêtes. Une caution de 580 € sera demandée au loueur si le matériel est réservé.

Fosse 1 place	32,30 €
Fosse 2 places	47,78 €
Fosse 3 places	63,38 €
Fosse supplémentaire	21,94 €
Relevage	45,08 €
Fosse enfant	16,75 €
Occupation du caveau communal	9,12 €
Service caveau	17,05 €

Durée de 15 ans	104 €
Durée de 30 ans	200 €
Durée de 50 ans	357 €
Enfant de moins de 7 ans	Gratuit

Durée de 10 ans	392 €
Durée de 20 ans	787 €

Part fixe	29,22 €
Part variable	3,18 € par mètre cube d’eau consommée

Coût : 6,68 € par mètre cube d’eau consommée.

Tarifs par famille et par an :

Famille de Montreuil-sur-Ille	14,20 €
Famille hors-commune	16,30 €

une photocopie A4	0,05 €
une photocopie A3	0,10 €

Caution pour les associations : 15 €.

Les repas seront servis au personnel communal au tarif de 4,70 €, soit le même montant que le personnel de l’EHPAD.

Enfant inscrit (et qui est venu déjeuner) :

Quotient Familial		Tarifs à l’unité
QF < à 550 €	Tarif A	3,43 €
551 € < QF < 850 €	Tarif B	3,79 €
851 € < QF < 1 150 €	Tarif C	4,25 €
QF > à 1 151 €	Tarif D	4,82 €

Enfant non-inscrit (mais qui est venu déjeuner) :

Quotient Familial		Tarifs à l’unité
QF < à 550 €	Tarif A	5,14 €
551 € < QF < 850 €	Tarif B	5,68 €
851 € < QF < 1 150 €	Tarif C	6,37 €
QF > à 1 151 €	Tarif D	7,23 €

Quotient Familial		Tarifs pour un ¼ heure
QF < à 550€	Tarif A	0,24 €
551€ < QF < 850€	Tarif B	0,29 €
851€ < QF < 1 150€	Tarif C	0,41 €
QF > à 1 151€	Tarif D	0,48 €

Enfant de Montreuil-sur-Ille :

Quotient Familial	Journée avec repas	Journée sans repas	Demi-journée avec repas	Demi-journée sans repas
QF < à 550€	12,28 €	8,85 €	9,37 €	5,94 €
551€ < QF < 850€	13,16 €	9,37 €	10,07 €	6,28 €
851€ < QF < 1 150€	14,21 €	9,96 €	10,92 €	6,67 €
QF > à 1 151€	16,01 €	11,19 €	12,33 €	7,51 €

Enfant hors-commune :

Quotient Familial	Journée avec repas	Journée sans repas	Demi-journée avec repas	Demi-journée sans repas
QF < à 550€	14,28 €	10,85 €	10,37 €	6,94 €
551€ < QF < 850€	15,16 €	11,37 €	11,07 €	7,28 €
851€ < QF < 1 150€	16,21 €	11,96 €	11,92 €	7,67 €
QF > à 1 151€	18,01 €	13,19 €	13,33 €	8,51 €

Tout dépassement horaire pour l’ALSH et pour l’APS du soir se verra, dès à présent, appliquer les tarifs suivants :

Entre 18h45 et 19h	5 €
Après 19h	15 €